Le renouvellement de l’établissement : leçons du passé, orientations pour l’avenir

Ce document rend compte d’un atelier tenu le 5 janvier 2009 à l’invitation de Citoyenneté et Immigration Canada. L’atelier portait sur le réalignement des responsabilités fédérales-provinciales en matière d’établissement survenu dans les années 1990. Il visait à tirer les leçons des deux décennies précédentes et à proposer comment ces leçons pourraient éclairer les orientations futures. Y participaient d’anciens et d’actuels fonctionnaires fédéraux et provinciaux ainsi que des universitaires. L’atelier s’est déroulé selon la règle de Chatham House, ce qui signifie que les participants ne peuvent être identifiés et que les propos ne peuvent être attribués à des personnes.

Par choix méthodologique, l’atelier a porté sur la Colombie-Britannique et le Manitoba, les deux provinces — hormis le Québec — où la responsabilité des services d’établissement avait été entièrement dévolue aux provinces. Des exercices distincts seront menés à l’égard des provinces et territoires où existent des ententes de cogestion et où Citoyenneté et Immigration Canada conserve l’entière responsabilité. Malgré ce cadre, les participants ont puisé dans une base empirique et expérientielle plus large pour enrichir leurs interventions, ce qui a soutenu l’objectif sous-jacent de l’atelier : dégager un « modèle optimal » d’ententes fédérales-provinciales en matière d’établissement afin d’obtenir les meilleurs résultats possibles.